Préambule ...
L’auto-entreprise dénommée Mr Jean-Charles BAUDOIN représentant la marque manGouan met en oeuvre ses compétences et son sérieux au service de toutes les personnes qui feront appel à la marque. Pour ce faire, il est convenu de respecter les règles commerciales mentionnées ci-dessous comme entente préalable à tout échange.
Article 1 - Généralités
Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des deux parties (vendeur, acheteurs), appliquées sans restriction ni réserve aucunes à l’ensemble des ventes de produits proposés par l’intermédiaire du site marchand en ligne https://mangouan.com. Valider une commande implique pour toute personne l’acception pleine et entière des présentes conditions générales de vente. Le consommateur (ou client) reconnaît parfaitement que son accord concernant le contenu des présentes CG ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes CG, étant précisé que tant la connaissance, la consultation et la conservation de ce document relèvent de sa seule responsabilité. Le consommateur conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l’accès à l’internet et de l’utilisation du site, ainsi que les frais éventuels de contact pour toute réclamation ultérieure.
Article 2 - Description Générale des produits
Les produits proposés à le vente sur le site sont disponibles jusqu’à épuisement des stocks. Le visuel, l’étiquetage et l’emballage des produits peuvent évoluer et sensiblement différer de l’affichage sur le site, sans interférer sur le produit lui-même dans son contenu. Par ailleurs, le client a toujours la possibilité d’obtenir des renseignements complémentaires par courrier électronique (email) à l’adresse courriel suivante : contact@mangouan.com ou envoyer une demande à l’aide de notre support en ligne en Cliquant ICI
La marque manGouan se réserve le droit de retirer, remplacer, modifier ou changer sans avis préalable les produits présentés, ou le cas échéant de proposer de nouveaux produits, sans toutefois modifier les spécifications des produits déjà commandés par les clients.
Article 3 - Utilisation des produits
Le choix et l’achat des produits sont placés sous l’unique responsabilité du client. manGouan décline toute responsabilités abusives et non conformes à sa destination première des produits proposés. En l’occurrence, les aliments complémentaires ne seraient en aucun cas remplacés l’alimentation habituelle sous forme de repas, et ne sont proposés qu’en supplément uniquement, dont l’acheteur doit respecter le dosage indiqué, n’ayant pas pour but de se substituer à une alimentation normale et équilibrée. Les dates de consommation indiquées doivent être respectées par le client. Dans tous les cas, manGouan ne pourra être tenu responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception. La responsabilité du vendeur est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit. Dans le cas exceptionnel de défaut ou de malfaçon avérés de la marchandise, manGouan s’engage à remplacer ou à rembourser à sa valeur initiale de vente, la marchandise défectueuse selon le choix du client, en excluant toutes autre procédure.
Article 4 - Entrée en vigueur
Les présentes conditions générales entrent en vigueur et s’appliquent sans réserve à la date de validation de la commande, précisée sur la facture adressée à l’acheteur, qui s’engage à les respecter en totalité
Article 5 - Transactions - Prises de commande et Archives
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatique du site manGouan situé sur son propre serveur au Canada sont considérés comme les preuves de communication, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commandes et des factures sont effectués sur un support fiable et durable et sera produit à titre de preuve. Toute commande passée auprès de manGouan sera confirmée automatiquement par email comprenant les détails de la commande ainsi que le mode de règlement. Toute validation du devis comprenant le prix de la marchandise, les frais de livraison et le mode de paiement sur le site internet https://mangouan.com est considéré comme une confirmation de commande. Conformément aux dispositions du code civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu lorsque vous cliquerez sur le bouton vous permettant de confirmer votre commande après avoir visualisé le détail de celle-ci et en particulier son prix total et avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs. Les contrats conclus sur notre site internet (données relatives à votre commande en accord avec les CGV en vigueur au jour de votre commande) sont archivés pour une durée de 10 ans. Vous pouvez accéder aux contrat vous concernant par email à l’adresse contact@mangouan.com ou envoyer une demande à l’aide de notre support en ligne en Cliquant ICI
Article 6 - Prix et Taxes
Les prix sont indiqués en Euro TTC (toutes taxes comprises) et ne sont valables qu’à la date de la validation de la commande par le consommateur, faisant mention de sa commande. Ils tiennent compte des frais de T.V.A (Taxe de Vente Ajoutée) au jour de la commande et tout changement du taux applicable à la T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits. Les frais de port et de livraison ne sont pas compris dans le prix des produits. La TVA n’est pas applicable pour les pays situés hors de la communauté européenne, sauf sur le montant des frais de port. Veuillez noter que les livraisons effectuées à destination de pays situés en dehors de l’Union Européenne peuvent être également soumises à divers frais et impôts, notamment la douane ainsi que la TVA à l’importation. Ces frais sont exclusivement supportés par l’acheteur. L’envoi du paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande, et devient exigible par notre entreprise dès la validation de la commande. Les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. La confirmation d’accord de paiement de la commande par le client implique que ce dernier accepte de payer les frais de livraison afférentes s’il y a lieu et tels qu’ils sont mentionnés à la dernière étape de la commande, comme partie intégrante. manGouan se réserve le droit de changer tout ou partie de ses prix sans préavis et toutes commandes postérieures au changement de prix se verront appliquer de fait les nouveaux prix
Article 7 - Mode de paiement
Cliquez Pour régler sa commande, le consommateur dispose au choix des modes de paiement énoncés ci-dessous :
- Paiement par carte bancaire en ligne avec le processeur Stripe
- Paiement par le processeur PayPal
- Paiement par le système AmazonePay
- Paiement par GooglePay (uniquement si vous avez configuré le système de votre coté)
- Paiement par le système de facturation Dolibarr pour les commandes manuels
Article 8 - Disponibilités des produits
Les offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles dans nos locaux. Pour les produits en rupture de stock, les offres seront maintenues sous réserve de disponibilités chez nos Maîtres Artisans. Dans le cas d’une indisponibilité exceptionnelle et ponctuelle de produits après passation de la commande, manGouan informera les clients par mail dans les meilleurs délais. Les clients pourront alors demander l’annulation ou l’échange de la commande. Conformément aux dispositions de l’article L121.20.3 du code de la consommation, manGouan pourra dans ce cas fournir un produit d’une qualité et d’un prix équivalent. Les frais d’expédition seront à la charge de manGouan. L’acheteur sera remboursé sans délais et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu’il a versées, sauf arrangements particuliers soumis à l’accord de l’acheteur, tel que la transformation du montant de la commande en bon d’achat ou à valoir sur la prochaine commande.
Article 9 - Facturation
Après validation de la commande, une confirmation envoyée par mail sera émise et transmise automatiquement par mail à l’acheteur. La facture définitive et détaillée de la transaction se trouvera en pièce jointe du mail.
Article 10 - La livraison
- La livraison des colis est effectué par :
- La Poste en solution Colissimo, normal ou en point relais, avec ou sans signature
- En express par Chronopost 24h
A cet effet; le client s’engage à fournir des coordonnées postales exactes et auxquelles il peut avoir accès. ManGouan ne saurait être tenu pour responsable d’un problème de livraison, perte ou dégradation dû à une erreur de coordonnées, ou relevant de la responsabilité de La poste ou de tout autre service postal ou de messageries. L’entreprise manGouan ne saurait être tenue responsable de la remise de colis par l’agent de distribution de la poste, à une autre personne que le destinataire nominatif mentionné sur l’envoi. En cas de retour de marchandise par La poste ou par tout autre service postal ou de messageries, pour cause de non retrait par le client dans les délais impartis, les frais de ré-expédition reste à la charge du client. Lors de la réception d’un envoi, le client doit vérifier le bon état des marchandises reçues et émettre si besoin les réserves d’usages auprès du service de livraison postal. Aucune réclamation ne sera prise en compte après acceptation des marchandises sans réserve préalable du client auprès du transporteur. ManGouan s’engage à réduire au maximum les délais d’envoi entre le moment de la commande et la livraison. En période de forte affluence du site, ce délai ne devrait en aucun cas excéder 30 jours pour la France Métropolitaine. Si toutefois ce délai viendrait à dépasser les 30 jours, le client pourrait alors annuler sa commande auprès du site manGouan et être remboursé intégralement.
Nos envois sont réalisés avec toute l’attention et les soins nécessaires, mais dans le cas de marchandise non conforme au bon de commande et/ou en cas d’erreur dans la préparation du colis, manGouan s’engage sur accord préalable à prendre en charge le retour de la marchandise concernée dans son état intact et dès réception à l’envoi de la marchandise adéquate, correspondante à la commande du client.
Article 11 - Garantie
Dans le cadre d’une procédure de Service Après Vente (assurée par manGouan), tout retour de marchandise incomplet ou hors de son emballage d’origine ne sera pas accepté. Tout retour du produit au titre de la garantie précitée doit faire l’objet d’un accord préalable du site manGouan par courrier électronique.A cette fin, l’acheteur prendra contact avec le service après-vente par lettre ou par courrier électronique à : contact@mangouan.com ou envoyer une demande à l’aide de notre support en ligne en Cliquant ICI.
Aucun retour ne sera accepté sans autorisation préalable de manGouan. Le cas échéant, le produit défectueux doit être retourné dans son emballage d’origine de préférence. Tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge du client. Si le produit était indisponible, manGouan procéderait automatiquement au remboursement du produit dans un délai de 30 jours suivant la date de réception du produit défectueux. De plus, le produit doit se trouver dans son état de présentation initial. ManGouan se réserve le droit de déterminer de bonne foi si l’ensemble de ces conditions est rempli. Sous réserve des dispositions légales, la responsabilité du vendeur est strictement limitée aux obligations définies aux présentes conditions. En cas de faillite ou impossibilité de fourniture par nos Maîtres Artisans, l’acheteur ne peut se retourner contre le vendeur.
Article 12 - Rétractation et Annulation
Dans le cadre de la nouvelle loi “Hamon” sur la consommation pour la vente à distance, applicable au e-commerce du 13-06-2014, l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la livraison de sa commande passée sur notre site marchand en ligne.
Afin de faciliter la possibilité de demande de rétractation ayant pour effet d’annuler la commande sans justification, vous pouvez envoyer une demande à l’aide de notre support en ligne en Cliquant ICI. Ce délai ne s’applique pas pour des denrées périssables, ni aux produits ouverts ou non-retournables pour des raisons évidentes d’hygiène et de sécurité alimentaires. Ce délai est ramené à 7 jours si la commande a été passée par téléphone. Les frais de port relatifs au retour de la marchandise sont à la charge exclusive du client. En cas d’exercice du droit de rétractation, après acceptation explicite de notre service client, vous devrez retourner le ou les produits concernés si possible dans leur emballage d’origine, en parfait état (non ouvert). Suite à la réception de votre demande par mail, nous vous enverrons un bon de retour. A réception du retour de la marchandise renvoyée par le client, si toutes les conditions de rétractation sont remplies par ce dernier, manGouan procèdera au remboursement intégral de la commande au plus tard dans les 14 jours.
Article 13 - Service Clientèle
Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition par mail à l’adresse courriel suivante : contact@mangouan.com ou depuis notre support en ligne en Cliquant ICI
Article 14 - Responsabilités
ManGouan ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas d’indisponibilité imprévisible du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation ou incendie.
Article 15 - Transfert de priorités
Le transfert de propriété des produits au profit de l’acquéreur, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelque soit la date de livraison desdits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès réception desdits produits par l’acquéreur. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures.
Article 16 - Clause Résolutoire
En cas de non-respect de l’une des obligations du consommateur par celui-ci, la vente sera résiliée de plein droit et les marchandises seront restituées au vendeur si bon lui semble, sans préjudice de tous dommages et intérêts que le vendeur pourrait faire valoir à l’égard de l’acheteur, sous un délai de 48 heures après la mise en demeure restée sans effet. Dans ce cas, le vendeur est autorisé à réclamer à l’acheteur une indemnité forfaitaire de 10% du montant de la vente.
Article 17 - Non renonciation
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une des quelconques obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
Article 18 - Force majeure
Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon express, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, la foudre; l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Article 19 - Non validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Article 20 - Loi applicable - Langue
Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige survenant à l’occasion du présent contrat, tant en ce qui concerne son interprétation que son exécution, et éventuellement après une tentative de recherche d’une solution amiable, compétence express est attribuée aux juridictions compétentes du ressort du tribunal de la localité du vendeur. La langue utilisée pour la conclusion et les engagements du contrat est le Français
Article 21 - Informatique et Liberté
Les informations qui sont demandées au consommateur pour son inscription au site marchand en tant qu’acheteur, sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de manGouan intervenants dans le cadre de l’exécution de cette commande. Lors de votre navigation sur notre site https://mangouan.com, vous êtes amenés à nous communiquer des données personnelles. Nous vous remercions de votre confiance et tenons à vous informer ici sur l’utilisation de vos données ainsi que sur vos droits.
21-1 Le responsable du traitement
Le responsable de traitement des données à caractère personnel est l’AutoEntreprise Jean-Charles BAUDOIN (952 Chemin René-Pouchol, 06670 LEVENS), dont vous trouverez les coordonnées complètes dans les mentions légales ci-haut.
21-2 Formalités CNIL
Le traitement de données à caractère personnel effectué sur notre site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés sous le numéro 2210802 le 29 décembre 2018. Voir procédure de déclaration simplifié en Cliquant Ici
21-3 Finalités de la collecte et du traitement des données
Les données personnelles collectées sur notre site sont utilisées pour réaliser le traitement des commandes et gérer la relation commerciale (livraisons, factures, service après-vente). Nous pouvons également utiliser vos données à des fins publicitaires, soit après avoir recueilli votre consentement express, soit dans les limites autorisées par la loi. Nous sommes également susceptibles d’utiliser vos données pour satisfaire le cas échéant à nos obligations légales et/ou règlementaires
21-4 Destinataires des données à caractère personnel
Les destinataires de vos données à caractère personnel collectées sur notre site sont en tout premier lieu l’administrateur de l’auto entreprise manGouan pour le traitement de vos commandes et la gestion de la relation client. D’autres destinataires de vos données personnelles sont, le cas échéant, nos prestataires de moyens de paiement ou de sécurisation des paiements, nos prestataires de livraison, nos partenaires commerciaux. Dans le cas où cela est exigé par la loi, votre consentement est recueilli ou une possibilité de refus vous est aménagée avant toute transmission de données.
21-5 Vos droits
Il est rappelé que la personne dont les données à caractère personnel sont traitées bénéficie des droits d’accès, de rectification et d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au service clientèle de manGouan , dont les coordonnées complètes sont inscrites dans les mentions légales ci-haut
21-6 Cookies
Notre site internet utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers texte enregistrés sur votre disque dur. La plupart des cookies sont destinés à permettre ou faciliter votre navigation et sont nécessaires au fonctionnement de notre boutique en ligne. L’utilisation de cookies, propres ou tiers, n’étant pas obligatoirement nécessaires au fonctionnement du site nécessite un consentement express de votre part. Vous pouvez manifester votre consentement ou vous opposer à l’utilisation des cookies en parametrant votre dispositif de connexion de manière appropriée. Reportez-vous pour cela notamment au guide d’utilisation de votre navigateur.
21-7 Prospection commerciale par courrier electronique (mail)
Si vous ne souhaitez plus recevoir de prospection commerciale par courrier électronique, vous pouvez à tout moment nous le faire savoir, en envoyant un mail via notre formulaire de contact à l’adresse contact@mangouan.com ou envoyer une demande à l’aide de notre support en ligne (Ticket) en Cliquant ICI
21-8 Enregistrement des donnés bancaire
Vos données bancaires figurant sur votre carte, telles que le type, le nom, le numéro, la date d’expiration et le cryptogramme visuel (code de trois chiffres au dos de la carte) ne seront en aucun cas enregistrées pour un usage ultérieur. Lors de votre paiement par carte bancaire, le recours à ces données est à usage unique pour le paiement de votre commande. Il faudra répéter ce processus lors de chacune de vos commandes, puisque les données ne seront pas conservées, afin d’en préserver toute la confidentialité. En ce qui concerne le paiement par le processeur AmazonePay ou Paypal, celui-ci nous transmet toutes vos coordonnées personnelles (Nom, Prénom, adresse postale, mail et téléphone) mais en aucun cas vos données de paiement. Celles-ci sont utilisées uniquement pour la validation de votre commande sur notre site et sont conservées par le site Amazon ou Paypal si vous leur en avez donné l’autorisation.